Avis légal
Modalités et conditions de licence d’utilisation du site web
En accédant au site Web https://boutiquearianeturbide.com/
(le « Site Web ») de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE (« BOUTIQUE ARIANE TURBIDE », « nous »), vous (« Vous» ou l’« Usager
») acceptez l’ensemble des modalités et conditions d’utilisation du Site Web (« Modalités et Conditions ») énoncées ci-dessous et reconnaissez être lié par celles-ci. La navigation sur le Site Web ainsi que la simple activation de l’un
ou l’autre des hyperliens constitue une acceptation des présentes
Modalités et Conditions et laisse présumer de votre connaissance de
la portée de celles-ci.
Dans
l’éventualité où Vous êtes en désaccord avec les Modalités et
Conditions énoncées ci-dessous, Vous êtes prié de quitter
immédiatement le Site Web en mettant fin à votre session.
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE se
réserve le droit de réviser les termes des présentes Modalités et
Conditions à tout moment sans préavis. L’utilisation du Site Web
postérieurement à l’affichage des Modalités et Conditions
modifiées vaudra acceptation de ces conditions révisées. Vous êtes
donc invité à consulter les présentes Modalités et Conditions sur
une base périodique.
1. Utilisation du Site Web et acceptation des modalités et conditions d'utilisation
Le Site Web s’adresse exclusivement aux clients
actuels et/ou éventuels de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE qui sont domiciliés au
Canada. Aucun achat et aucune livraison des produits apparaissant sur
le Site Web ne pourront être effectués à l’extérieur des
limites du territoire du Canada. Certaines restrictions ou conditions
particulières peuvent toutefois trouver application selon les
provinces ou territoires visé(e)s.
2. Licence Restreinte d’Utilisation du Site Web
Pour les fins de la navigation sur le Site Web, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE octroie à l’Usager
une licence restreinte permettant d’afficher sur son poste
d’ordinateur ou d’imprimer, de télécharger et d’utiliser le
langage HTML sous-jacent au Site Web ainsi que les textes, les
audioclips, les vidéoclips et tout autre contenu auquel il peut
accéder, mais uniquement à des fins non commerciales, personnelles,
le tout à condition :
a) de ne pas en modifier le contenu et;
b) d’inclure en marge de chaque reproduction du contenu du Site Web l’avis de droits d’auteur correspondant selon la présente licence restreinte (ex. © BOUTIQUE ARIANE TURBIDE, 2021).
Aucune utilisation des droits de propriété intellectuelle de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ne
saurait être permise autre que celle mentionnée ci-dessus à moins
d’avoir obtenu le consentement préalable écrit de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE.
Pour ce faire, l’Usager est invité à communiquer, le cas échéant,
avec le responsable du Site Web de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE à l’adresse indiquée
à la section Avis et Communication.
Sans limiter
la généralité de ce qui précède, tout Usager du Site Web
s’engage à ne pas utiliser de techniques ou de procédés
informatiques visant ou permettant de reproduire, télécharger,
transmettre, retransmettre, distribuer, diviser, vendre, publier,
modifier ou autrement utiliser, partiellement ou en totalité, le
contenu du Site Web de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE en violation de la Loi
sur le droit d’auteur
ou des conventions internationales applicables en matière de droits
d’auteur ou de toute autre loi notamment en utilisant des
techniques telles les hyperliens profonds ou l’encadrement
(framing).
Par ailleurs,
afin de permettre la navigation sur le Site Web ou encore de procéder
à des transactions en ligne, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE peut permettre à l’Usager
de télécharger, à partir du Site Web ou d’autres ressources
Internet, des logiciels et/ou des applications informatiques. Ces
logiciels et/ou applications informatiques sont protégés par des
droits d’auteur. Leur téléchargement et leur utilisation sont
régis par les conventions d’utilisation spécifiques de ces
logiciels et/ou applications informatiques. Lorsque Vous téléchargez
un logiciel ou une application informatique, Vous confirmez votre
acceptation à Vous soumettre aux termes et conditions de la licence
d’utilisation applicable à ce logiciel et/ou application
informatique.
3. Conditions de vente
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE offre la possibilité à l’Usager d’effectuer certains achats par
l’entremise du Site Web moyennant le paiement d’une contrepartie
monétaire. Nous Vous invitons à prendre connaissance des conditions
de vente qui régissent tout achat effectué sur le Site Web en
activant l’hyperlien suivant : Conditions
de Vente.
4. Exactitude de l’information et disponibilité des produits
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE a conçu le Site Web principalement à des fins informatives,
publicitaires et transactionnelles. Bien que BOUTIQUE ARIANE TURBIDE prenne soin
de compiler les informations contenues sur le Site Web avec tout le
soin voulu au moment de sa présentation initiale, il est possible
que certaines informations puissent, de temps à autre, être
erronées, inexactes ou incomplètes. Il est également possible que,
de temps à autre, l’information contenue sur le Site Web puisse
devenir périmée.
Par ailleurs, le Site Web de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE répond
à certaines normes informatiques, techniques, graphiques et
typographiques. En aucune circonstance, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ne
saurait être tenue responsable de tout préjudice ou dommage, direct
ou indirect, résultant du bris de l’ordinateur personnel, du
serveur ou de tout appareil ou programme de l’Usager, de la perte
de données ou de tout autre bris ou problème technique rencontré
par l’Usager dans le cadre de la navigation sur le Site Web.
Dans l’éventualité où l’Usager constatait des erreurs ou
inexactitude(s) à l’égard du contenu du présent Site Web ou
rencontrait des difficultés techniques dans l’utilisation du Site
Web, celui-ci accepte d’en notifier sans délai le responsable du
Site Web à l’adresse indiquée à la section Avis et Communication.
Sans limiter la généralité de ce qui précède, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE n’offre
aucune garantie quant à la description et/ou aux illustrations des
produits qu’elle vend ou annonce sur le Site Web, ces descriptions
et/ou illustrations ne sont données qu’à titre indicatif. L’INFORMATION
RELATIVE AUX PRODUITS DE MÊME QUE CELLE RELATIVE AUX PRIX ET À LA
DISPONIBILITÉ DES PRODUITS APPARAISSANT SUR LE SITE WEB PEUT CHANGER
DE TEMPS À AUTRE SANS PRÉAVIS ET SANS QUE CELA NE PUISSE ENGAGER LA
RESPONSABILITÉ DE BOUTIQUE ARIANE TURBIDE. Ainsi, certains modèles ou couleurs
de produits peuvent ne pas être disponibles de temps à autres et
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ne saurait engager sa responsabilité à cet égard.
5. Propriété intellectuelle
Sous réserve des œuvres utilisées sous licence ou des hyperliens affichés sur
le Site Web, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE est seule et unique titulaire des droits de
propriété intellectuelle sur l’ensemble du contenu du Site Web, y
incluant notamment les articles, les textes, les photographies, les
images, les illustrations, les audioclips, les vidéoclips,
l’interface usager et les données et bases de données.
Sans limiter la généralité de ce qui précède, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE est seule et unique
titulaire des marques de commerce employées sur le Site Web ou,
sinon, elles appartiennent à leurs titulaires respectifs. En aucun
cas, les marques apparaissant sur le Site Web ne peuvent être
employées sans l’autorisation écrite de leurs titulaires
respectifs. Sans limiter la généralité de ce qui précède, sont
notamment des marques de commerce de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE les marques suivantes
: « BOUTIQUE ARIANE TURBIDE » et des logos correspondants. En outre,
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE pourrait également être titulaire d’autres marques à
l’égard de noms, mots, slogans, logos, dessins, graphiques qui
peuvent être affichés de temps à autre sur le Site Web. L’Usager
accepte de ne pas employer l’une ou l’autre des marques de
commerce contenues sur le Site Web sans avoir au préalable obtenu
l’approbation écrite de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ou de leurs titulaires
respectifs.
Dans l’éventualité où la marque de commerce d’un tiers était
affichée par BOUTIQUE ARIANE TURBIDE sur le Site Web dans un hyperlien ou
autrement, cela ne saurait constituer un emploi de cette marque au
sens de la Loi sur les
marques de commerce et/ou constituer une représentation de la part de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE selon
laquelle celle-ci est affiliée ou associée au titulaire de cette
marque.
6. Hyperlien
Le Site Web de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE peut contenir des hyperliens permettant de rediriger
l’Usager vers des sites Web externes appartenant à des tiers
lesquels sont hébergés sur des serveurs étrangers à celui de
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE. L’Usager reconnaît que par l’activation de tels
hyperliens, celui-ci se trouve à automatiquement quitter les limites
du Site Web de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE. L’activation d’hyperliens vers des
sites externes ne peut être interprétée comme étant constitutive
d’une affiliation ou d’une association quelconque pouvant lier
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE au titulaire des droits relatifs à ces sites Web
externes.
Puisque BOUTIQUE ARIANE TURBIDE n’est pas en mesure d’exercer aucun contrôle sur le
contenu des sites Web externes au sien, celle-ci ne pourrait être
tenue responsable pour tout préjudice ou dommage pouvant notamment
résulter de l’inexactitude ou de la non-conformité du contenu de
ces sites Web. L’activation des hyperliens affichés sur le Site
Web de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE est effectuée aux risques et périls de l’Usager.
7. Confidentialité
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE met en œuvre toutes les mesures raisonnablement nécessaires de manière
à ce que son Site Web puisse respecter la législation applicable au
Québec et au Canada en matière de protection des renseignements
personnels. Pour cette raison, la navigation sur le Site Web, y
incluant les achats faits en ligne sont régis par la politique de
confidentialité de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE, laquelle vise notamment à informer
l’Usager de la nature des renseignements personnels qui peuvent
être recueillis, utilisés et communiqués à des tiers, le cas
échéant. L’Usager peut accéder à la politique de
confidentialité de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE en activant l’hyperlien suivant :
Politique de confidentialité.
8. Communication par courriel ou par moyen électronique
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE peut communiquer par courriels ou par moyens électroniques avec les
Usagers particulièrement avec ceux qui ont placé des commandes
d’achats de produits, ceux qui ont transmis des demandes
d’information, ceux qui se sont inscrits à l’un de ses concours,
ceux qui se sont abonnés à l’une de ses infolettres ou ceux qui
ont adhéré aux pages de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE sur les médias sociaux (comme
Facebook ou Instagram). Ces communications peuvent être considérées
comme étant des messages électroniques commerciaux (« MEC
») au sens de la Loi canadienne antipourriel (« LCAP») et de ses règlements. Même si elle peut être exemptée par la
LCAP de requérir des consentements en vertu de la LCAP, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE a
comme politique de requérir le consentement explicite de tout Usager
préalablement à l’envoi d’un MEC en plus d’offrir à tout
Usager de pouvoir se désabonner à son gré afin de cesser de
recevoir des MECs de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE en activant l’hyperlien de
désabonnement ou en communiquant par courriel à l’adresse
indiquée à la section Avis et Communication. Si Vous êtes d’avis
que Vous avez reçu un MEC de BOUTIQUE ARIANE TURBIDE alors que Vous n’auriez
pas dû le recevoir, veuillez contacter immédiatement la personne
responsable aux coordonnées ci-dessous et BOUTIQUE ARIANE TURBIDE prendra les
démarches raisonnablement nécessaires pour corriger rapidement la
situation.
9. Exclusion de garanties
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie concernant le
bon état de fonctionnement du Site Web, son adaptation à
l’utilisation ou l’absence d’erreurs ou d’interruptions
durant son utilisation. BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ne fait aucune représentation et
ne garantit aucunement que le serveur à partir duquel le Site Web
est exploité est ou sera exempt de virus ou d’autres composantes
néfastes. LES COMPOSANTES DU SITE WEB VOUS SONT FOURNIES « TELLES
QUELLES » ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT. BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE EXCLUENT
TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS, QU’ELLES SOIENT ÉCRITES OU
VERBALES, LÉGALES OU CONVENTIONNELLES, Y COMPRIS LES GARANTIES DE
QUALITÉ, DE DURABILITÉ, D’ADÉQUATION OU D’ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER. Les exclusions énoncées ci-dessus s’ajoutent
aux exclusions spécifiques énoncées aux présentes Modalités et
Conditions. Certaines lois fédérales ou provinciales ne permettent
pas l’exclusion de certaines garanties, de sorte que les exclusions
énoncées ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.
10. Enfants et personnes d’âge mineur
Le Site Web et la publicité contenue sur le Site Web ne s’adressent pas aux
enfants ni aux personnes d’âge mineur, i.e. de moins de treize
(13) ans. Les achats par l’entremise du Site Web doivent
obligatoirement être faits au moyen d’un paiement par carte de
crédit, et ce, afin d’éviter que des enfants ou des personnes
mineur(e)s de treize (13) ans et moins ne puissent effectuer des
transactions sans pouvoir donner un consentement valable. Il est
strictement défendu aux enfants ou aux personnes mineur(e)s
d’effectuer des achats ou de procéder à des transactions par
l’entremise du Site Web.
Toute
utilisation du Site Web par une personne d’âge mineur de treize
(13) ans qui n’a pas atteint l’âge adulte devrait être
supervisée par une personne d’âge adulte (dix-huit (18) ans et
plus).
11. Résiliation
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE se réserve le droit, à son entière discrétion et sans préavis,
d’annuler une transaction, un achat ou une commande ou encore de
restreindre l’accès de l’Usager au Site Web, dans l’éventualité
où l’Usager pose des actes en violation des Modalités et
Conditions d’Utilisation où il est porté à la connaissance de
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE que des transactions non-autorisées sont ou pourraient
être effectuées par ou pour le compte de l’Usager.
12. Dispositions générales
Les Modalités et Conditions sont soumises aux dispositions générales qui suivent:
12.1. Lois applicables
Les présentes Modalités et Conditions ainsi que leur interprétation, leur
exécution, leur validité et leur effet sont assujettis aux lois du
Québec ainsi qu’aux lois fédérales applicables, le cas échéant.
12.2. Divisibilité
Si l’une des dispositions des présentes Modalités et Conditions est réputée
invalide ou non-écrite, elle seule sera retirée des présentes
Modalités et Conditions sans toutefois affecter la validité du
document en entier.
12.3. Arbitrage
Tout différend, désaccord ou litige quant à la validité,
l’interprétation, l’applicabilité ou l’exécution de l’une
quelconque des clauses ou dispositions des présentes Modalités et
Conditions sera soumis à la décision finale d’un arbitre unique
(qui constituera alors, seul, le « Tribunal
d’arbitrage »),
le tout de la façon ci-après indiquée : une partie pourra, par
avis recommandé adressé à l’autre partie, demander à ce que la
question litigieuse, qui sera décrite à l’avis, soit soumise à
l’arbitrage d’un arbitre unique agréé par toutes les parties
concernées. S’il est impossible pour les parties de s’entendre
sur le choix d’un arbitre unique dans un délai de 15 jours suivant
la date de l’envoi de l’avis, tel arbitre unique sera alors nommé
par un juge de la cour compétente siégeant dans le district
judiciaire de Québec. La sentence arbitrale sera finale, sans appel,
liera toutes les parties à toutes fins que de droit et devra être
rendue dans les meilleurs délais. Les honoraires et débours du
Tribunal d’arbitrage se partageront en parts égales entre les
parties à l’arbitrage, à moins que le Tribunal d’arbitrage
décide qu’il est juste et raisonnable qu’il en soit autrement,
ce dont il a entière discrétion. Cet arbitrage est sujet aux
dispositions du Code
civil du Québec et du
Code de procédure
civile de la province
de Québec, en autant que lesdites dispositions ne soient pas
incompatibles avec ce qui est ci-dessus prévu. Certaines lois ne
permettent pas de soumettre obligatoirement l’adjudication d’un
différend à l’arbitrage de sorte que la présente disposition
pourrait ne pas trouver application à votre cas.
12.4. Injonctions et recours particuliers
Nonobstant la
clause d’arbitrage qui précède, BOUTIQUE ARIANE TURBIDE conserve le droit de
demander et d’obtenir des injonctions ou des mesures
provisionnelles ou provisoires auprès d’un tribunal compétent en
vue de protéger ses marques de commerce, ses droits de propriété
intellectuelle ou des renseignements confidentiels, ou de maintenir
le statu quo
en attendant l’issue de l’arbitrage.
12.5. Avis et communications
Les avis dont il est exigé ou permis de donner en vertu des présentes
Modalités et Conditions doivent être faits par écrit et seront
considérés comme ayant été valablement donnés s’ils sont
envoyés par courriel ou par courrier recommandé à l’adresse
suivante :
A/S :
Service à la clientèle
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE
99 Grande Allée E, Grande-Rivière, QC G0C 1V0
(418) 385-5030
Courriel : info@boutiquearianeturbide.com
12.6. Territoire visé
BOUTIQUE ARIANE TURBIDE exploite son Site Web à partir de la ville de Grande-Rivière, Québec, au
Canada. BOUTIQUE ARIANE TURBIDE ne fait aucune représentation ou ne garantit
aucunement que les produits annoncés sur le Site Web sont
disponibles, appropriés ou conformes dans toutes les provinces et
territoires du Canada. Celui qui choisit d’accéder au Site Web à
partir d’une autre province ou d’un autre territoire le fait de
son propre gré et est tenu de se conformer aux lois locales en
vigueur dans la mesure où celles-ci sont applicables.